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50 résultats trouvés.

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41. sages-femmes - assurances. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°53797 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'obligation ...
Mardi, 15 Avril 2014
42. politique forestière - perspectives. développement
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°50978 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 04 Mars 2014
43. politique forestière - perspectives. développement
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°50979 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 04 Mars 2014
44. politique forestière - Plan feuillus. bilan
(actu parlementaire/Questions écrites)
... Elle souhaiterait qu'il lui dresse le bilan et les perspectives de ce plan. Texte de la réponse (publié au JO le 06/05/2014) Le secteur de la construction est le principal débouché du bois matériau avec ...
Mardi, 04 Mars 2014
45. sages-femmes - revalorisation. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°48362 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le ...
Mardi, 28 Janvier 2014
46. radio - radios associatives. financement. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°45965 (XIV) Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les ...
Mardi, 17 Décembre 2013
Question n°41661 (XIV) Ministère interrogé : Handicapés Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de ...
Mardi, 05 Novembre 2013
... d’impact et comportant donc de réelles carences dans les perspectives de sa mise en œuvre. Enfin, ce budget est injuste parce qu’il préfère faire peser sur les ...
Mardi, 29 Octobre 2013
49. viticulture - fiscalité. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°40865 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 29 Octobre 2013
50. intégration en milieu scolaire - orientations. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°41082 (XIV) Ministère interrogé : Handicapés Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée ...
Mardi, 29 Octobre 2013
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