- 41. heures supplémentaires - réforme. conséquences
- (Questions écrites)
- Question n°16265 Ministère interrogé : Économie, finances et emploi Texte de la questionMme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur ...
- Créé le 16 juin 2009
- 42. heures supplémentaires - réforme. conséquences
- (Questions écrites)
- Question n°16266 Ministère interrogé : Économie, finances et emploi Texte de la questionMme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur ...
- Créé le 16 juin 2009
- 43. maladies du bétail - tests de contamination. délais. conséquences
- (Questions écrites)
- ... en culture cellulaire, est reconnu comme test de validation ; or cette procédure est relativement longue et les conséquences techniques et financières pour l'exploitation concernée ne sont pas prises en ...
- Créé le 17 mars 2009
- 44. ventes par correspondance - CAMIF. liquidation judiciaire. conséquences
- (Questions écrites)
- ... conséquences pour des milliers de clients de la CAMIF-Particuliers de la mise en liquidation judiciaire de la société par le tribunal de commerce de Niort, le 27 octobre 2008. Ils sont entre 15 000 et ...
- Créé le 3 février 2009
- 45. météorologie - Météo France. restructuration. conséquences
- (Questions écrites)
- ... du changement climatique et de ses conséquences, mais également aux intérêts économiques qui peuvent être particulièrement sensibles à la météorologie. Les décisions d'évolution de l'organisation de Météo-France ...
- Créé le 13 mai 2008
- 46. budget, comptes publics et fonction publique : personnel - agents du Trésor. catégorie B. reclassement. conséquences
- (Questions écrites)
- Question n°5275 Ministère interrogé : Fonction publique Texte de la questionMme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique sur le reclassement ...
- Créé le 22 avril 2008
- 47. imposition forfaitaire annuelle - réforme. conséquences
- (Questions écrites)
- Question n°7648 Ministère interrogé : Économie, finances et emploi Texte de la questionMme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur ...
- Créé le 11 mars 2008
- 48. calcul - conséquences. revenu fiscal de référence
- (Questions écrites)
- Question n°18649 Ministère interrogé : Économie, finances et emploi Texte de la questionMme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur ...
- Créé le 11 mars 2008
- 49. MENTIONS LÉGALES
- (DIVERS)
- ... de localiser le magasin le plus proche. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ...
- Créé le 27 avril 2021
- 50. Intervention lors du débat sur l'Europ
- (à l'Assemblée nationale)
- ... en ce début d’année, deux auditions aux conséquences du Brexit. La première a été organisée avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes. Nous y avons reçu M. Michel ...
- Créé le 3 mars 2021