Marie-Christine DALLOZ

1. Voeux 2018
(Actualités/en Circonscription)

... sa diversité, ses paysages, ses entreprises et son tissu associatif varié. En 2018 faisons œuvre collective pour que les services publics de ce territoire soient maintenus et adaptés ...

2. Voeux 2018
(Edito/Edito)

... sa diversité, ses paysages, ses entreprises et son tissu associatif varié. En 2018 faisons œuvre collective pour que les services publics de ce territoire soient maintenus et adaptés ...

3. Intervention concernant le prélèvement à la source
(Actualités/à l'Assemblée)

... puis allons au bout de la logique : le crédit d’impôt au titre des services à la personne devrait lui aussi être rendu « contemporain » ! On nous a dit ...

4. Intervention lors des questions au gouvernement concernant la hausse annoncée des carburants
(Actualités/à l'Assemblée)

... d’être abandonnés par les pouvoirs publics. Je pense notamment à votre funeste projet de fermer des services du centre hospitalier de Saint-Claude. Aujourd’hui, n’est-il ...

5. Intervention à l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe concernant la fiscalité en Europe
(Actualités/à l'Assemblée)

... des pays ont dû mettre en place des politiques d’austérité, le manque à gagner pour les finances publiques, et donc pour les services publics, pour l’aide à ...

6. Intervention à l'assemblée parlementaire du conseil de l'Europe
(Actualités/à l'Assemblée)

... dans une zone rurale et je me bats contre la fermeture de services publics dans ce secteur de montagne, où il peut s’avérer compliqué de parcourir des dizaines de kilomètres ...

7. Réunion RN5
(Actualités/en Circonscription)

... services et de l’ensemble des élus, sans oublier les usagers de cette route comme ceux de la déviation et les riverains de la déviation qui subissent des contraintes quotidiennes. ...

8. syndicats mixtes - services. TVA. champ d'application.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... taux de TVA aux syndicats mixtes au titre du service informatique et technologie. Selon la direction générale des finances publiques l'ensemble des services réalisés par un syndicat mixte pour ses membres ...

9. masseurs-kinésithérapeutes - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... de cet Etat. Il devra informer clairement les patients et les autres destinataires de ses services des actes qu'il est habilité à effectuer dans le champ de son activité professionnelle et le tableau de ...

10. Intervention à l'assemblée parlementaire du conseil de l'Europe
(Actualités/à l'Assemblée)

... est l’autre front. Au-delà des réformes et de la nécessaire augmentation des salaires misérables d’une grande partie des salariés des services publics, le ...

11. presse - presse spécialisée. tarifs postaux. conséquences.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... l'éligibilité aux subventions du fonds stratégique pour le développement de la presse des services de presse en ligne (SPEL) d'information professionnelle, catégorie dont relève la presse agricole. Ces ...

12. Intervention lors de l'étude du projet de loi de Finances Rectificatives pour 2016
(Actualités/à l'Assemblée)

... très souvent utile à la commission des finances. Mes remerciements vont également aux différents services de l’Assemblée nationale, notamment aux administrateurs ...

13. infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... patients et les autres destinataires de ses services des actes qu'il est habilité à effectuer dans le champ de son activité professionnelle et le tableau de l'ordre concerné comporte une liste distincte ...

14. Intervention lors des questions orales sans débats sur la situation de l'entreprise Logo
(Actualités/à l'Assemblée)

... au redressement judiciaire de la société. Les services du secrétariat d’État à l’industrie, dirigés par mon collègue Christophe Sirugue, ...

15. Intervention lors des explications de vote pour le projet de loi de Finances pour 2017
(Actualités/à l'Assemblée)

... très ambitieuses de maîtrise des dépenses publiques. En matière de recettes, vous et vos services avez rivalisé d’imagination. C’est un peu le concours ...

16. télévision numérique terrestre - chaînes diffusées. zones frontalières.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... de la télévision numérique terrestre dans la confédération, ces services ne sont accessibles qu'à la condition que les usagers souscrivent à un service payant, qu'il soit satellitaire ou câblé. Cette situation ...

17. déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... de transformation et d'élimination des sous-produits animaux doivent être effectués en abattoir ou en atelier de découpe. Par dérogation, les bouchers peuvent être autorisés par les services d'inspection ...

18. dyslexie et dyspraxie - prise en charge.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... médical permettant d'identifier la nature de ces troubles et de préciser les modalités de soins nécessaires. Dans le cadre médico-social, plusieurs services peuvent faire bénéficier les enfants d'un accompagnement ...

19. infirmiers anesthésistes - formation. diplômes.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... les représentants des infirmiers anesthésistes sont régulièrement reçus par les services du ministère chargé de la santé pour conduire cette réflexion qui est programmée jusqu'à l'été prochain. Pour ce ...

20. gestion - cartographie des cours d'eau. élaboration. modalités.
(actu parlementaire/Questions écrites)

... souhaite connaître les mesures envisagées pour répondre à cette situation. Texte de la réponse (publié au JO le 13/12/2016) Les services du ministère de l'environnement de l'énergie et de la mer chargés ...