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Recherche de mots-clés services

50 résultats trouvés.

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... d’être abandonnés par les pouvoirs publics. Je pense notamment à votre funeste projet de fermer des services du centre hospitalier de Saint-Claude. Aujourd’hui, n’est-il ...
Jeudi, 12 Octobre 2017
... des pays ont dû mettre en place des politiques d’austérité, le manque à gagner pour les finances publiques, et donc pour les services publics, pour l’aide à ...
Jeudi, 12 Octobre 2017
... dans une zone rurale et je me bats contre la fermeture de services publics dans ce secteur de montagne, où il peut s’avérer compliqué de parcourir des dizaines de kilomètres ...
Mercredi, 26 Avril 2017
4. Réunion RN5
(Actualités/en Circonscription)
... services et de l’ensemble des élus, sans oublier les usagers de cette route comme ceux de la déviation et les riverains de la déviation qui subissent des contraintes quotidiennes. ...
Mardi, 21 Mars 2017
5. syndicats mixtes - services. TVA. champ d'application.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... taux de TVA aux syndicats mixtes au titre du service informatique et technologie. Selon la direction générale des finances publiques l'ensemble des services réalisés par un syndicat mixte pour ses membres ...
Mardi, 21 Mars 2017
... de cet Etat. Il devra informer clairement les patients et les autres destinataires de ses services des actes qu'il est habilité à effectuer dans le champ de son activité professionnelle et le tableau de ...
Mardi, 14 Février 2017
... est l’autre front. Au-delà des réformes et de la nécessaire augmentation des salaires misérables d’une grande partie des salariés des services publics, le ...
Jeudi, 26 Janvier 2017
8. presse - presse spécialisée. tarifs postaux. conséquences.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... l'éligibilité aux subventions du fonds stratégique pour le développement de la presse des services de presse en ligne (SPEL) d'information professionnelle, catégorie dont relève la presse agricole. Ces ...
Mardi, 17 Janvier 2017
... très souvent utile à la commission des finances. Mes remerciements vont également aux différents services de l’Assemblée nationale, notamment aux administrateurs ...
Vendredi, 23 Décembre 2016
... patients et les autres destinataires de ses services des actes qu'il est habilité à effectuer dans le champ de son activité professionnelle et le tableau de l'ordre concerné comporte une liste distincte ...
Mardi, 06 Décembre 2016
... au redressement judiciaire de la société. Les services du secrétariat d’État à l’industrie, dirigés par mon collègue Christophe Sirugue, ...
Mardi, 29 Novembre 2016
... très ambitieuses de maîtrise des dépenses publiques. En matière de recettes, vous et vos services avez rivalisé d’imagination. C’est un peu le concours ...
Mercredi, 26 Octobre 2016
... de la télévision numérique terrestre dans la confédération, ces services ne sont accessibles qu'à la condition que les usagers souscrivent à un service payant, qu'il soit satellitaire ou câblé. Cette situation ...
Mardi, 11 Octobre 2016
... de transformation et d'élimination des sous-produits animaux doivent être effectués en abattoir ou en atelier de découpe. Par dérogation, les bouchers peuvent être autorisés par les services d'inspection ...
Mardi, 24 Mai 2016
15. dyslexie et dyspraxie - prise en charge.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... médical permettant d'identifier la nature de ces troubles et de préciser les modalités de soins nécessaires. Dans le cadre médico-social, plusieurs services peuvent faire bénéficier les enfants d'un accompagnement ...
Mardi, 17 Mai 2016
16. infirmiers anesthésistes - formation. diplômes.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... les représentants des infirmiers anesthésistes sont régulièrement reçus par les services du ministère chargé de la santé pour conduire cette réflexion qui est programmée jusqu'à l'été prochain. Pour ce ...
Mardi, 01 Mars 2016
... souhaite connaître les mesures envisagées pour répondre à cette situation. Texte de la réponse (publié au JO le 13/12/2016) Les services du ministère de l'environnement de l'énergie et de la mer chargés ...
Mardi, 16 Février 2016
18. carte du combattant - bénéficiaires.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... du CPMIVG. A cette date, les services accomplis postérieurement au 2 juillet 1962 en Algérie n'ont pas été mentionnés dans ce texte, qui n'a par la suite été modifié que pour y faire figurer des territoires ...
Mardi, 29 Décembre 2015
... mener une politique de redressement de nos finances publiques. L’impératif de sécurité exige la souveraineté budgétaire. Selon les estimations des services ...
Mardi, 01 Décembre 2015
20. agriculteurs - soutien. mesures
(actu parlementaire/Questions écrites)
... la compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires du PIA. S?agissant de la question de l?origine des produits, des instructions ont été transmises aux services de la direction générale de la ...
Mardi, 04 Août 2015
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