Recherche

Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés projet

50 résultats trouvés.

Page 3 sur 3
41. Message d'Etienne Rougeaux
(Actualités/en Circonscription)
... de personnes en excluant systématiquement les projets des fédérations des chasseurs. Cette situation n'est pas acceptable alors que dans le Jura, la fédération à ...
Mercredi, 09 Décembre 2015
... le président de la commission des finances, madame la rapporteure générale, mes chers collègues, nous sommes amenés à examiner ce projet de loi de finances rectificative ...
Mardi, 01 Décembre 2015
... des taux d’intérêt. Dans son rapport sur le projet de loi de finances pour 2016, la rapporteure générale elle-même s’inquiète d’une remontée ...
Vendredi, 06 Novembre 2015
... inédite. Je rappellerai simplement que, depuis le début de l’année, plus de 600 000 personnes ont tenté de rejoindre le continent européen. Ce projet de budget ...
Vendredi, 30 Octobre 2015
x3bljv6 Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz. Mme Marie-Christine Dalloz. Monsieur le secrétaire d’État, j’ai pris connaissance ...
Vendredi, 30 Octobre 2015
x3alzn5 M. le président. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour le groupe Les Républicains. Mme Marie-Christine Dalloz. Le projet de loi de finances pour 2016 ...
Jeudi, 22 Octobre 2015
47. PLF 2016
(actu parlementaire/Questions au gouvernement)
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 20 OCTOBRE 2015 PLF 2016 M. le président. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour le groupe Les Républicains. Mme Marie-Christine Dalloz. Le projet ...
Mardi, 20 Octobre 2015
... le projet de loi de finances pour 2016, qui est, monsieur le ministre, votre dernier budget complet du quinquennat. C’est la dernière chance de votre majorité de mettre en œuvre ...
Mercredi, 14 Octobre 2015
49. agriculteurs - soutien. mesures
(actu parlementaire/Questions écrites)
... en fonctionnement ; cette mesure contenue dans le projet de loi finances pour 2016 était très attendue par les agriculteurs-méthaniseurs. La diversification des revenus des agriculteurs et leur bonne inclusion ...
Mardi, 04 Août 2015
50. agriculteurs - soutien. mesures
(actu parlementaire/Questions écrites)
... et oblige également les acteurs de l'amont et de l'aval à s'organiser ensemble autour de projets partagés. Par ailleurs, le travail de simplification des normes applicables en agriculture, en particulier ...
Mardi, 04 Août 2015
<< Début < Précédent 1 2 3 Suivant > Fin >>