Marie-Christine DALLOZ
Député du Jura
Accueil
Votre Député
Actualités
Son Portrait
Son Rôle
Son Agenda
La Circonscription
L'Equipe Parlementaire
Permanences Parlementaires
L'Agenda Parlementaire
Visiter l'Assemblée Nationale
Travaux parlementaires
Questions Ecrites
Questions au Gouvernement
Questions Orales sans Débat
Travaux Déposés
Medias
Mur d'images
Portfolio
Vidéos
Contactez-moi
Recherche
Recherche de mots-clés:
Recherche
Tous les mots
N'importe quel mot
Phrase exacte
Classement:
Plus récent en premier
Plus ancien en premier
Les plus populaires
Alphabétique
Section/Catégorie
Recherche uniquement:
Articles
Liens web
Contacts
Catégories
Sections
Fils d'actualités
Commentaires
Recherche de mots-clés
projet
50 résultats trouvés.
Affiche #
5
10
15
20
25
30
50
100
Tous
Page 2 sur 3
21.
énergies nouvelles - filière biométhane. GNV. développement.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... la mer, chargée des relations internationales sur le climat sur la technologie GNV/Bio GNV. Dans le cadre du programme d'investissement d'avenir un appel à
projet
a été lancé sur la mobilité GNV. Il s'agit ...
Mardi, 31 Janvier 2017
22.
presse - presse spécialisée. tarifs postaux. conséquences.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... subventions pour les
projet
s d'investissements numériques de la presse étaient, depuis fin 2015, réservées aux seules publications d'information politique et générale. Le décret précité rétablit l'éligibilité ...
Mardi, 17 Janvier 2017
23.
produits phytosanitaires - utilisation. réglementation.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... un
projet
d'arrêté encadrant l'usage des produits phytopharmaceutiques, en reprenant les dispositions prévues par l'arrêté du 12 septembre 2006 et en intégrant deux évolutions. La première évolution concerne ...
Mardi, 17 Janvier 2017
24.
formation - activité physique adaptée. enseignants.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... Ils leurs permettent de recouvrer, ou d'entretenir, leurs capacités physiques, psychologiques ou sociales, nécessaires à leur état de santé. Par la co-construction d'un
projet
personnalisé de pratique ...
Mardi, 17 Janvier 2017
25.
Intervention lors de l'étude du projet de loi Egalité et Citoyenneté
(Actualités/à l'Assemblée)
... thématiques, chers collègues, nous arrivons au terme de l’examen de ce
projet
de loi qui restera certainement comme le texte le plus bigarré du quinquennat, qualifié tour ...
Vendredi, 23 Décembre 2016
26.
Intervention lors de l'étude du projet de loi de Finances Rectificatives pour 2016
(Actualités/à l'Assemblée)
... : nous avons passé 24 heures en séance publique et examiné 745 amendements dans le cadre de ce
projet
de loi de finances rectificative. Nous arrivons au terme d’un ultime marathon ...
Vendredi, 23 Décembre 2016
27.
Intervention lors de l'étude du projet de loi de Finances Rectificatives pour 2016
(Actualités/à l'Assemblée)
... monsieur le président de la commission, madame la rapporteure générale, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui en nouvelle lecture le
projet
de loi de finances ...
Jeudi, 22 Décembre 2016
28.
Intervention lors des explications de vote du projet de loi de Finances pour 2017
(Actualités/à l'Assemblée)
... sous-budgétisations récurrentes affectant la construction du
projet
de loi de finances sur les OPEX – opérations extérieures –, sur les opérations intérieures, ...
Jeudi, 22 Décembre 2016
29.
opérations extérieures - Cour des comptes. rapport. recommandations.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... du soutien des forces
projet
ées. Elle lui demande les suites que le Gouvernement entend réserver aux propositions de la Cour des comptes. © Assemblée Nationale - Cliquez ici pour accéder à la question ...
Mardi, 06 Décembre 2016
30.
infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation.
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°101142 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le
projet
d'ordonnance ...
Mardi, 06 Décembre 2016
31.
Intervention lors des questions orales sans débats sur la situation de l'entreprise Logo
(Actualités/à l'Assemblée)
... les différents porteurs de
projet
s de reprises qui se sont manifestés. Un repreneur avec un
projet
industriel pour le site de Logo avait été identifié, mais son ...
Mardi, 29 Novembre 2016
32.
Intervention lors des explications de vote pour le projet de loi de Finances pour 2017
(Actualités/à l'Assemblée)
... le ministre, monsieur le secrétaire d’État, madame la rapporteure générale, chers collègues, ce dernier budget de la législature est, disons-le, un
projet
...
Mercredi, 26 Octobre 2016
33.
Présentation de la motion de renvoi en commission du projet de loi de Finances pour 2017
(Actualités/à l'Assemblée)
... de l’article 91, alinéa 6, du règlement, sur le
projet
de loi de finances pour 2017. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz. Mme Marie-Christine Dalloz. Madame ...
Mercredi, 19 Octobre 2016
34.
produits phytosanitaires - utilisation. réglementation.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... parties prenantes sur ces dispositions. Il a été indiqué que, si des mesures consensuelles de nature réglementaire émergeaient au cours des consultations, elles pourraient être intégrées au
projet
d'arrêté ...
Mardi, 11 Octobre 2016
35.
Communiqué de presse relatif à la maladie de Lyme
(Actualités/en Circonscription)
... J’ai également présenté plusieurs amendements, l’un appelant notamment à intégrer dans les
projet
s régionaux de santé un volet spécifique ...
Samedi, 08 Octobre 2016
36.
Intervention dans le cadre du règlement du budget et de l'approbation des comptes pour l'année 2015
(Actualités/à l'Assemblée)
... lecture le
projet
de loi pour le règlement du budget de l’exercice 2015 dans une urgence quasi absolue. En effet, en une seule journée, nous aurons discuté ce texte en commission ...
Mercredi, 13 Juillet 2016
37.
Intervention dans le cadre du débat d'orientation des finances publiques
(Actualités/à l'Assemblée)
... la masse salariale – au total, 10 milliards d’euros. Lundi, lors de la discussion du
projet
de loi de règlement du budget, j’ai parlé de « tripatouillages ». ...
Vendredi, 08 Juillet 2016
38.
taxe d'aménagement - exonération. champ d'application.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... en totalité ou partiellement de la taxe d'aménagement que les maisons de santé dont les communes sont maître d'ouvrage. Ainsi, dans les communes où les collectivités ne portent pas ce type de
projet
mais ...
Mardi, 05 Juillet 2016
39.
Intervention dans le bulletin des élus locaux au sujet du projet de loi Travail
(Actualités/à l'Assemblée)
Mardi, 24 Mai 2016
40.
dyslexie et dyspraxie - prise en charge.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... La personne présentant un trouble "dys" peut bénéficier d'un plan personnalisé de compensation, comprenant si nécessaire un
projet
personnalisé de scolarisation. Les prestations et orientations sont décidées ...
Mardi, 17 Mai 2016
<<
Début
<
Précédent
1
2
3
Suivant
>
Fin
>>
Rechercher
Mots-Clefs
projet
conséquences
politique
intervention
réglementation
perspectives
réforme.
réforme
prévention
retraite
aides
prise
produits
lutte
services