Recherche

Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés prévention

50 résultats trouvés.

Page 1 sur 3
1. licenciement pour inaptitude physique - indemnités. montant.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le montant des indemnités de licenciement pour inaptitude. Tout employeur a une obligation de prévention de la pénibilité au travail, ...
Mardi, 21 Février 2017
... de tribunaux de commerce aux cellules de veille et de prévention des difficultés des entreprises. La circulaire du 18 avril 2006 du ministère de la justice, et celle du 14 juin 2012 du ministère de la ...
Mardi, 17 Janvier 2017
3. centres de gestion agréés - perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... missions des organismes agréés en matière de contrôle des pièces justificatives ne constituent pas un contrôle fiscal. Il s'agit seulement d'un approfondissement des missions de prévention fiscale attribuées ...
Mardi, 27 Décembre 2016
Je suis intervenue au nom du groupe PPE au conseil de l’Europe sur le sujet de la prévention de la radicalisation des jeunes.  J’ai notamment insisté sur le rôle ...
Jeudi, 21 Avril 2016
... commissions pourront permettre de participer à la prévention des litiges individuels grâce à une meilleure information des acteurs sur le droit en vigueur. Les commissions paritaires régionales interprofessionnelles ...
Mardi, 23 Juin 2015
6. réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
(actu parlementaire/Questions écrites)
... au travail. Elle passe par la reconnaissance d'une juste compensation pour les salariés concernés, mais aussi par la prévention de l'exposition à des facteurs de pénibilité. La création d'un compte personnel ...
Mardi, 07 Avril 2015
... réalisé en vue d'améliorer la qualité du service rendu par les mutuelles et de renforcer leur participation aux actions de prévention et à la gestion du risque. Si le rapport de la mission IGF-IGAS évoque ...
Mardi, 10 Mars 2015
8. entreprises en difficulté - hausse. lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°74043 (XIV) Ministère interrogé : Finances et comptes publics Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la ...
Mardi, 17 Février 2015
9. réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
(actu parlementaire/Questions écrites)
... passe par la reconnaissance d'une juste compensation pour les salariés concernés, mais aussi par la prévention de l'exposition à des facteurs de pénibilité. La création d'un compte personnel de prévention ...
Mardi, 17 Février 2015
Question n°71895 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 23 Décembre 2014
11. eau - pollutions agricoles. nitrates. politiques communautaires
(actu parlementaire/Questions écrites)
... et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur les zones vulnérables aux nitrates. Elles découlent de l'application de la directive de 1991 « nitrates » relative à la prévention et la réduction des ...
Mardi, 16 Septembre 2014
12. réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
(actu parlementaire/Questions écrites)
... social sur les fiches individuelles de prévention de la pénibilité. Ces fiches ont été instaurées par la loi du 9 novembre 2010. Elles nécessitent un suivi permanent pour 80 % des salariés du secteur du ...
Mardi, 15 Avril 2014
13. maladie de Lyme - lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions orales sans débat)
... à l'origine de milliers de patients faussement diagnostiqués ''négatifs''. Elle souhaiterait connaître la position du Gouvernement et les mesures qu'il entend prendre pour l'information, la prévention ...
Mercredi, 26 Février 2014
14. maladie de Lyme - lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
... plus touchées que d'autres, comme la Franche-Comté. Elle lui demande de lui indiquer les actions de prévention et d'information qu'elle envisage de mener. Texte de la réponse (publié au JO le 25/02/2014) ...
Mardi, 04 Février 2014
15. maladie de Lyme - lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°48928 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la ...
Mardi, 04 Février 2014
16. maladie de Lyme - lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°48929 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'existence de ...
Mardi, 04 Février 2014
17. maladie de Lyme - lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°48930 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz alerte Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la maladie de Lyme. ...
Mardi, 04 Février 2014
18. maladie de Lyme - lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°48931 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la chronicité ...
Mardi, 04 Février 2014
19. maladie de Lyme - lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
... de tiques, en lien avec l'institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES). Ces documents sont en cours de rédaction par l'INPES en lien avec la direction générale de la santé. Ils ...
Mardi, 04 Février 2014
... mis en place :Le 4ème plan interministériel de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes Le 1er plan d?action national de lutte la traite des êtres humains Le 1er plan de lutte contre ...
Mardi, 05 Novembre 2013
<< Début < Précédent 1 2 3 Suivant > Fin >>