- 21. radio - radios associatives. financement. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°69024 (XIV) Ministère interrogé : Budget Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, ...
- Créé le 18 novembre 2014
- 22. chambres d'agriculture - financement. perspective
- (Questions écrites)
- Question n°62348 (XIV) Ministère interrogé : Finances et comptes publics Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz alerte M. le ministre des finances et des comptes publics sur la programmation budgétaire ...
- Créé le 5 août 2014
- 23. cancer - traitements. enfants. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°54293 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le financement ...
- Créé le 22 avril 2014
- 24. transports fluviaux - liaisons Saône-Moselle et Saône-Rhin. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°54381 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, ...
- Créé le 22 avril 2014
- 25. sages-femmes - assurances. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°53797 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'obligation ...
- Créé le 15 avril 2014
- 26. politique forestière - perspectives. développement
- (Questions écrites)
- Question n°50978 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
- Créé le 4 mars 2014
- 27. politique forestière - perspectives. développement
- (Questions écrites)
- Question n°50979 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
- Créé le 4 mars 2014
- 28. sages-femmes - revalorisation. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°48362 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le ...
- Créé le 28 janvier 2014
- 29. radio - radios associatives. financement. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°45965 (XIV) Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les ...
- Créé le 17 décembre 2013
- 30. politique à l'égard des handicapés - autistes. structures d'accueil. perspectiv
- (Questions écrites)
- Question n°41661 (XIV) Ministère interrogé : Handicapés Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de ...
- Créé le 5 novembre 2013
- 31. viticulture - fiscalité. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°40865 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
- Créé le 29 octobre 2013
- 32. intégration en milieu scolaire - orientations. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°41082 (XIV) Ministère interrogé : Handicapés Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée ...
- Créé le 29 octobre 2013
- 33. chambres de métiers et de l'artisanat - ressources. perspective
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- Question n°39910 (XIV) Ministère interrogé : Artisanat, commerce et tourisme Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme ...
- Créé le 15 octobre 2013
- 34. logement social - prêt locatif social. montants octroyés. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°32657 (XIV) Ministère interrogé : Égalité des territoires et logement Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement sur ...
- Créé le 16 juillet 2013
- 35. logement social - prêt locatif social. montants octroyés. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°32658 (XIV) Ministère interrogé : Égalité des territoires et logement Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement sur ...
- Créé le 16 juillet 2013
- 36. politique budgétaire - sincérité. perspectives
- (Questions au gouvernement)
- Question n°987 (XIV) Ministère interrogé : Budget Publié au JO le 19/06/2013 SITUATION DES FINANCES PUBLIQUES M. le président. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour le groupe de l'Union pour ...
- Créé le 19 juin 2013
- 37. revendications - perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°28599 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
- Créé le 4 juin 2013
- 38. insertion professionnelle et sociale - perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°27544 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre du travail, ...
- Créé le 28 mai 2013
- 39. programmes - enseignement musical. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°25493 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur l'avenir des centres ...
- Créé le 30 avril 2013
- 40. énergies renouvelables - déchets agricoles. méthanisation. perspectives
- (Questions écrites)
- Question n°23392 (XIV) Ministère interrogé : Écologie, développement durable et énergie Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable ...
- Créé le 9 avril 2013