Marie-Christine DALLOZ
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21.
budget : services extérieurs - douanes. restructuration. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°84353 (XIV) Ministère interrogé : Intérieur Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les services de la douane. Le projet « Douane ...
Mardi, 07 Juillet 2015
22.
finances et comptes publics - frais de déplacement. remboursement. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°84355 (XIV) Ministère interrogé : Décentralisation et fonction publique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de la décentralisation et de la ...
Mardi, 07 Juillet 2015
23.
collèges - langues étrangères. allemand. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°82765 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation ...
Mardi, 30 Juin 2015
24.
médecine du travail - services de santé au travail. coût. diminution. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°78915 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre du travail, ...
Mardi, 28 Avril 2015
25.
professions sociales - travailleurs sociaux. formation. réforme
(actu parlementaire/Questions écrites)
... à davantage de transversalité pour donner aux professionnels du champ des
perspectives
professionnelles renouvelées et élargies. Pour autant, les propositions de ce rapport, du fait de leur caractère particulièrement ...
Mardi, 14 Avril 2015
26.
régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°78131 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales, santé et droits des femmes Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de ...
Mardi, 14 Avril 2015
27.
stations-service - aides. FISAC. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°77439 (XIV) Ministère interrogé : Économie, industrie et numérique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ...
Mardi, 07 Avril 2015
28.
coiffure - revendications. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°72564 (XIV) Ministère interrogé : Commerce, artisanat, consommation et économie sociale Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès ...
Mardi, 20 Janvier 2015
29.
coiffure - revendications. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°72565 (XIV) Ministère interrogé : Commerce, artisanat, consommation et économie sociale Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès ...
Mardi, 20 Janvier 2015
30.
coiffure - revendications. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°72566 (XIV) Ministère interrogé : Commerce, artisanat, consommation et économie sociale Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès ...
Mardi, 20 Janvier 2015
31.
PAC - réforme. simplification. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°70622 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 09 Décembre 2014
32.
radio - radios associatives. financement. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°69024 (XIV) Ministère interrogé : Budget Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, ...
Mardi, 18 Novembre 2014
33.
forêts communales - gestion. contributions communales. financement
(actu parlementaire/Questions écrites)
... national des forêts (ONF) qui s'est tenue le 18 septembre dernier, le point a été fait entre tous les acteurs sur les
perspectives
budgétaires de l'ONF pour les trois prochaines années. Cette réunion a ...
Mardi, 16 Septembre 2014
34.
chambres d'agriculture - financement. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°62348 (XIV) Ministère interrogé : Finances et comptes publics Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz alerte M. le ministre des finances et des comptes publics sur la programmation budgétaire ...
Mardi, 05 Août 2014
35.
Agenda de Marie-Christine Dalloz
(Votre Députée/Mon Agenda)
... et Christian Charpy, président de la première chambre, sur le rapport de la Cour des Comptes sur la situation et les
perspectives
des finances publiques 21h30-0h00 : Hémicycle, ...
Lundi, 21 Juillet 2014
36.
Intervention lors du débat d'orientation sur les finances publiques
(Actualités/à l'Assemblée)
... étaient les prévisions du Gouvernement ? Le rapport de la Cour des comptes sur la situation et les
perspectives
des finances publiques rendu le 17 juin dernier nous montre à quel ...
Jeudi, 10 Juillet 2014
37.
Intervention de Marie-Christine Dalloz, au sujet du projet de loi de finances rectificative
(Actualités/à l'Assemblée)
... sur la situation et les
perspectives
des finances publiques qu’elle vient de publier. Son premier président, Didier Migaud, a précisé que, si 20 milliards correspondent « ...
Mercredi, 25 Juin 2014
38.
Intervention sur l'économie sociale et solidaire lors de la séance publique du mardi 13 mai 2014
(Actualités/à l'Assemblée)
...
perspectives
pour notre économie et la vitalité de nos territoires et constitue une formidable source de création d’emplois et d’entreprises. Je souhaiterais m’attarder ...
Mercredi, 14 Mai 2014
39.
cancer - traitements. enfants. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°54293 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le financement ...
Mardi, 22 Avril 2014
40.
transports fluviaux - liaisons Saône-Moselle et Saône-Rhin. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°54381 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, ...
Mardi, 22 Avril 2014
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