Marie-Christine DALLOZ

1. équipements - imagerie médicale. tarifs. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°103703 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les ...

2. carte nationale d'identité - délivrance. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°103611 (XIV) Ministère interrogé : Intérieur Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les conséquences pour de nombreuses communes, ...

3. régime social des indépendants - création d'un référent territorial. recommandations. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°102314 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'organisation ...

4. tribunaux de commerce - présidents de tribunaux. rôle. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°101975 (XIV) Ministère interrogé : Justice Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la participation des présidents ...

5. centres de gestion agréés - perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°101686 (XIV) Ministère interrogé : Économie et finances Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge M. le ministre de l'économie et des finances sur la réforme des missions des ...

6. réglementation - notaires. libre installation. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°101743 (XIV) Ministère interrogé : Économie et finances Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur la loi du 6 août ...

7. Intervention lors de l'audition de la Présidente de France Télévision
(Actualités/à l'Assemblée)

... : comment donner une identité cohérente à des ensembles aussi vastes et différents ? Et dans quelles perspectives budbgétaires ?  ...

8. Présentation de la motion de renvoi en commission du projet de loi de Finances pour 2017
(Actualités/à l'Assemblée)

... propos à ce sujet, monsieur le ministre : « Le Haut conseil, peut-être est-ce dans sa nature, a toujours fait preuve de scepticisme devant les perspectives budgétaires de la France. ...

9. énergie hydroélectrique - moulins à eau. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°95100 (XIV) Ministère interrogé : Environnement, énergie et mer Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la ...

10. coiffure - revendications. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°92436 (XIV) Ministère interrogé : Économie, industrie et numérique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur ...

11. Elections régionales
(Actualités/en Circonscription)

... des formations (compétence régionale), si nous voulons offrir à nos jeunes des perspectives d’avenir, ce choix s’impose. François Sauvadet a compris que le Jura ...

12. Présentation d'une motion de rejet dans le cadre du projet de loi de finances rectificative 2015
(Actualités/à l'Assemblée)

... an en moyenne lors des années 2011 à 2013 et 0,6 point de PIB en 2014. L’observation attentive des perspectives pour 2015, dans le document que nous avons étudié ...

13. réglementation - formation professionnelle. droits acquis. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°90815 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre du travail, ...

14. Intervention pour défendre la motion de renvoi en commission du Projet de Loi de Finances pour 2016
(Actualités/à l'Assemblée)

... tenu de son absence de perspectives, de son incapacité à engager des réformes de qualité qui puissent sortir notre pays de la crise économique dans laquelle il est plongé ...

15. Editorial de rentrèe
(Actualités/à l'Assemblée)

... économique, et par voie de conséquence, le marché de l’emploi, pourront assurer des perspectives.    ...

16. plasturgie - perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°85523 (XIV) Ministère interrogé : Économie, industrie et numérique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ...

17. Intervention lors du débat d'orientation des finances publiques
(Edito/Edito)

... 50 milliards d’économies sur trois ans, la Cour des comptes dresse, dans son rapport annuel sur les perspectives des finances publiques, un constat accablant. Votre bilan, triste réalité, ...

18. budget : services extérieurs - douanes. restructuration. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°84353 (XIV) Ministère interrogé : Intérieur Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les services de la douane. Le projet « Douane ...

19. finances et comptes publics - frais de déplacement. remboursement. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°84355 (XIV) Ministère interrogé : Décentralisation et fonction publique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de la décentralisation et de la ...

20. collèges - langues étrangères. allemand. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°82765 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation ...