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Recherche de mots-clés perspectives

50 résultats trouvés.

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1. carte nationale d'identité - délivrance. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°103611 (XIV) Ministère interrogé : Intérieur Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les conséquences pour de nombreuses communes, ...
Mardi, 28 Mars 2017
Question n°102314 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'organisation ...
Mardi, 31 Janvier 2017
Question n°101975 (XIV) Ministère interrogé : Justice Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la participation des présidents ...
Mardi, 17 Janvier 2017
4. centres de gestion agréés - perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°101686 (XIV) Ministère interrogé : Économie et finances Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge M. le ministre de l'économie et des finances sur la réforme des missions des ...
Mardi, 27 Décembre 2016
5. réglementation - notaires. libre installation. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°101743 (XIV) Ministère interrogé : Économie et finances Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur la loi du 6 août ...
Mardi, 27 Décembre 2016
... : comment donner une identité cohérente à des ensembles aussi vastes et différents ? Et dans quelles perspectives budbgétaires ?  ...
Jeudi, 08 Décembre 2016
... propos à ce sujet, monsieur le ministre : « Le Haut conseil, peut-être est-ce dans sa nature, a toujours fait preuve de scepticisme devant les perspectives budgétaires de la France. ...
Mercredi, 19 Octobre 2016
8. énergie hydroélectrique - moulins à eau. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°95100 (XIV) Ministère interrogé : Environnement, énergie et mer Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la ...
Mardi, 19 Avril 2016
9. coiffure - revendications. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°92436 (XIV) Ministère interrogé : Économie, industrie et numérique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur ...
Mardi, 19 Janvier 2016
10. Elections régionales
(Actualités/en Circonscription)
... des formations (compétence régionale), si nous voulons offrir à nos jeunes des perspectives d’avenir, ce choix s’impose. François Sauvadet a compris que le Jura ...
Mercredi, 09 Décembre 2015
... an en moyenne lors des années 2011 à 2013 et 0,6 point de PIB en 2014. L’observation attentive des perspectives pour 2015, dans le document que nous avons étudié ...
Mardi, 01 Décembre 2015
Question n°90815 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre du travail, ...
Mardi, 03 Novembre 2015
... tenu de son absence de perspectives, de son incapacité à engager des réformes de qualité qui puissent sortir notre pays de la crise économique dans laquelle il est plongé ...
Mercredi, 14 Octobre 2015
14. Editorial de rentrèe
(Actualités/à l'Assemblée)
... économique, et par voie de conséquence, le marché de l’emploi, pourront assurer des perspectives.    ...
Vendredi, 18 Septembre 2015
15. plasturgie - perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°85523 (XIV) Ministère interrogé : Économie, industrie et numérique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ...
Mardi, 21 Juillet 2015
... 50 milliards d’économies sur trois ans, la Cour des comptes dresse, dans son rapport annuel sur les perspectives des finances publiques, un constat accablant. Votre bilan, triste réalité, ...
Mercredi, 15 Juillet 2015
Question n°84353 (XIV) Ministère interrogé : Intérieur Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les services de la douane. Le projet « Douane ...
Mardi, 07 Juillet 2015
Question n°84355 (XIV) Ministère interrogé : Décentralisation et fonction publique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de la décentralisation et de la ...
Mardi, 07 Juillet 2015
19. collèges - langues étrangères. allemand. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°82765 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation ...
Mardi, 30 Juin 2015
Question n°78915 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre du travail, ...
Mardi, 28 Avril 2015
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