- 41. Agenda de Marie-Christine Dalloz
- (Mon Agenda)
- ... : Hémicycle, Débat sur le thème : « Le déconfinement, quelle mise en œuvre après une semaine ? » 20/05 9h00-10h45 : Commission des finances : nomination d'un rapporteur sur la proposition ...
- Créé le 21 juillet 2014
- 42. haut débit - couverture du territoire
- (Questions écrites)
- ... connaître les moyens qui sont mis en oeuvre pour pallier ces problématiques. Texte de la réponse (publié au JO le 09/12/2014) L'accès à internet à haut et à très haut débit représente un enjeu majeur ...
- Créé le 10 juin 2014
- 43. importations - bois. récoltes illégales. réglementation
- (Questions écrites)
- ... été adoptées dans le cadre de l'article 33 du projet de loi pour l'avenir de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt. Cet article met en oeuvre une réglementation européenne de lutte contre les récoltes ...
- Créé le 3 juin 2014
- 44. filière bois - revendications
- (Questions écrites)
- ... qui est une nécessité pour le modèle économique en valorisant au mieux la matière, commence par le développement de l'offre et du marché du bois d'oeuvre, dont le volume exploité libère 40 % de bois d'industrie ...
- Créé le 15 avril 2014
- 45. réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- (Questions écrites)
- ... notamment dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, la priorité du gouvernement dans la mise en oeuvre des modalités pratiques du compte est de trouver les solutions offrant la plus grande simplicité ...
- Créé le 15 avril 2014
- 46. filière bois - construction. développement
- (Questions écrites)
- ... et la mise en marché de nos produits bois, aussi bien bruts que transformés, constitue un enjeu majeur. Aussi, pour soutenir l'utilisation du bois dans la construction, le ministère met en oeuvre ou participe ...
- Créé le 4 mars 2014
- 47. filière bois - revendications
- (Questions écrites)
- ... s diverses par les conseils généraux de l'agriculture, de l'industrie ou de l'écologie. La restitution de leurs travaux constitue souvent un préalable à la mise en oeuvre des mesures. © Assemblée Nationa ...
- Créé le 4 mars 2014
- 48. politique forestière - perspectives. développement
- (Questions écrites)
- ... établi par le député Jean-Yves CAULLET à la demande du Premier ministre, le Gouvernement a mis en oeuvre ou proposé plusieurs mesures. Des mesures d'ordre fiscal dans la loi de finances rectificative (LFR) ...
- Créé le 4 mars 2014
- 49. politique forestière - Plan feuillus. bilan
- (Questions écrites)
- ... bois, aussi bien bruts que transformés, constitue un enjeu majeur. Aussi, pour soutenir l'utilisation du bois dans la construction, le ministère met en oeuvre ou participe à plusieurs actions en parallèle ...
- Créé le 4 mars 2014
- 50. filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
- (Questions écrites)
- ... asiatiques, via des négociants et des transporteurs maritimes. Elle lui demande quelles mesures il entend mettre en oeuvre afin de soutenir ce secteur économique en difficulté. Texte de la réponse (publié ...
- Créé le 25 février 2014