Recherche

Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés lutte

50 résultats trouvés.

Page 3 sur 3
... de la lutte contre la fraude fiscale. Nous partageons votre détermination. Nous vous accompagnerons dans cette lutte. Mais j’ai le souvenir des propos que tenaient les membres de l’actuelle ...
Mardi, 29 Octobre 2013
42. viticulture - fiscalité. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
... dans une politique de lutte contre l'alcoolisme dont il n'est pas possible de nier les méfaits sur la santé ni les dangers de sa consommation non maîtrisée. Les préconisations des différents rapports en ...
Mardi, 29 Octobre 2013
43. intégration en milieu scolaire - orientations. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
... des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la date du prochain Conseil interministériel du handicap au cours duquel elle doit annoncer le système retenu pour l'information en temps ...
Mardi, 29 Octobre 2013
... lutte contre les opérations frauduleuses sur ces instruments de paiement (falsification, contrefaçon...), qui affectent nos concitoyens dans leur vie quotidienne. Le code monétaire et financier comporte ...
Mardi, 29 Octobre 2013
45. loups - prolifération. lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°39875 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 15 Octobre 2013
... l’article L. 111-1, qui dispose, d’une part, que l’école « contribue à l’égalité des chances » et « à lutter contre les inégalités ...
Mercredi, 18 Septembre 2013
... il y a du bon dans ce projet et, pour une fois, pas seulement dans l’intention ! Ainsi en est-il de la lutte contre les marchands de sommeil : ce sujet fait largement consensus. S’agissant ...
Mercredi, 11 Septembre 2013
Réponse à la question écrite du 26 février 2013
Mercredi, 04 Septembre 2013
49. Quotient familial
(Actualités/à l'Assemblée)
... DALLOZ, député du Jura. « La famille et la politique familiale ne sont pas des variables d’ajustements. Pour faire des économies, pourquoi ne pas commencer par lutter ...
Mercredi, 05 Juin 2013
50. aveugles et malvoyants - chiens-guides. statut. élaboration
(actu parlementaire/Questions écrites)
... la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur les difficultés d'accès à des lieux ouverts au public ou aux transports en commun, que rencontrent les personnes aveugles ...
Mardi, 14 Mai 2013
<< Début < Précédent 1 2 3 Suivant > Fin >>