- 1. lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financem
- (Questions écrites)
- ... des crédits témoigne de la priorité renouvelée accordée à la lutte contre l'exclusion. Cependant, les modalités de financement des ateliers et chantiers d'insertion (ACI) par les crédits du FSE ont effectivement ...
- Créé le 7 avril 2015
- 2. entreprises en difficulté - hausse. lutte et prévention
- (Questions écrites)
- ... permettre aux entreprises d'investir et de créer de l'emploi. Elle souhaiterait savoir comment le Gouvernement entend lutter contre la perte de rentabilité des entreprises. © Assemblée Nationale - Cliquez ...
- Créé le 17 février 2015
- 3. santé - bactérie E. coli. lutte et prévention. réglementation
- (Questions écrites)
- Question n°71895 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
- Créé le 23 décembre 2014
- 4. maladie de Lyme - lutte et prévention
- (Questions orales sans débat)
- ... entend reconnaître la maladie de Lyme comme grande cause nationale de l'année 2015. Texte de la réponse (publié au JO le 26/02/2014) LUTTE CONTRE LA MALADIE DE LYME Mme la présidente. La parole es ...
- Créé le 26 février 2014
- 5. maladie de Lyme - lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°48927 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la ...
- Créé le 4 février 2014
- 6. maladie de Lyme - lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°48928 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la ...
- Créé le 4 février 2014
- 7. maladie de Lyme - lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°48929 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'existence de ...
- Créé le 4 février 2014
- 8. maladie de Lyme - lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°48930 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz alerte Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la maladie de Lyme. ...
- Créé le 4 février 2014
- 9. maladie de Lyme - lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°48931 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la chronicité ...
- Créé le 4 février 2014
- 10. maladie de Lyme - lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°48932 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les ...
- Créé le 4 février 2014
- 11. politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences. lutte et préventio
- (Questions écrites)
- ... les violences qui touchent les femmes parce qu?elles sont des femmes, le gouvernement a engagé une action globale. Depuis 2012, la lutte contre les violences faites aux femmes a changé d?échelle. Deux ...
- Créé le 5 novembre 2013
- 12. commerce électronique - cartes bancaires. fraudes. lutte et prévention
- (Questions écrites)
- ... particulier pour s'approprier frauduleusement des données confidentielles de personnes effectuant des achats en ligne. Aux côtés d'autres acteurs, les forces de sécurité de l'Etat sont engagées dans la lutte ...
- Créé le 29 octobre 2013
- 13. loups - prolifération. lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°39875 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
- Créé le 15 octobre 2013
- 14. Réponse du Ministre de l'agriculture (lutte contre les campagnols
- (à l'Assemblée nationale)
- Réponse à la question écrite du 26 février 2013
- Créé le 4 septembre 2013
- 15. fermeture de classes - zones rurales. lutte et prévention
- (Questions au gouvernement)
- Question n°513 (XIV) Ministère interrogé : Éducation nationale Publié au JO le 07/02/2013 SITUATION SCOLAIRE EN MILIEU RURAL M. le président. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour le groupe ...
- Créé le 7 février 2013
- 16. champignons - ramassage. abus. lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°9341 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
- Créé le 13 novembre 2012
- 17. jeunes - obésité. lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°6124 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur trois ...
- Créé le 2 octobre 2012
- 18. allergies - allergies respiratoires. lutte et prévention
- (Questions écrites)
- Question n°3107 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la ...
- Créé le 14 août 2012
- 19. jeunes - troubles de l'audition. lutte et préventio
- (Questions écrites)
- ... le deuxième Plan national santé environnement, prévoit une mesure 21 intitulée « renforcer la lutte contre les atteintes auditives et les traumatismes sonores aigus liés à l'écoute de musiques amplifiées ...
- Créé le 14 août 2012
- 20. commerce électronique - cartes bancaires. fraudes. lutte et prévention
- (Questions écrites)
- ... de quelle manière les commerçants peuvent se prémunir contre ce risque. Texte de la réponse (publié au JO le 30/10/2012) Les forces de sécurité de l'Etat sont activement engagées dans la lutte contre ...
- Créé le 14 août 2012