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Recherche de mots-clés lutte

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... au développement de la croissance économique et que, de fait, la lutte pour une réduction de ces inégalités était bénéfique à l’économie. ...
Mercredi, 26 Avril 2017
2. Bilan du quinquennat
(actu parlementaire/Questions au gouvernement)
... Chaque attentat déjoué est une grande victoire ; chaque échec est un traumatisme. En effet, chaque échec de la lutte antiterroriste nous laisse avec des victimes directes, des victimes indirectes, ...
Mardi, 21 Février 2017
3. Politique gourvernementale
(actu parlementaire/Questions au gouvernement)
... des mesures en faveur de la lutte contre le terrorisme : toutes ces dépenses ont été introduites lors de nos débats budgétaires. M. Jacques Myard. Non ! M. Christian Eckert, secrétaire d’État. ...
Mardi, 02 Février 2016
4. coiffure - revendications. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)
...  Texte de la réponse (publié au JO le 17/05/2016) Le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique déposé à l'Assemblée nationale ...
Mardi, 19 Janvier 2016
... par rapport à leur enveloppe initiale de 224 millions d’euros. De même, la politique de l’emploi a largement dérapé. Pour lutter contre le chômage, le ...
Mardi, 01 Décembre 2015
6. PLF 2016
(actu parlementaire/Questions au gouvernement)
... ministre. Nous, nous menons une politique de justice : ceux qui peuvent payer plus payent plus, mais ceux que vous aviez, et nous aussi à votre suite, appelés à contribuer pour lutter contre les ...
Mardi, 20 Octobre 2015
... des territoires et de la ruralité sur les permis de construire. La loi ALUR promulguée le 24 mars 2014 avait notamment pour objectifs de lutter contre l'étalement urbain, la consommation d'espace, et de ...
Mardi, 04 Août 2015
8. filière bois - rapport. Cour des comptes. recommandations
(actu parlementaire/Questions écrites)
... gestion prévoyant un programme de coupes et travaux. Cela étant, ce régime fiscal répond toujours au deuxième objectif qui lui était assigné, à savoir constituer un instrument de lutte contre le morcellement ...
Mardi, 07 Juillet 2015
9. politique forestière - parcelles. vente. frais notariés
(actu parlementaire/Questions écrites)
... mentionnés au point 32 du tableau. II fait passer de 39 unités de valeur à 3,65 euros soit 142,35 euros à 90 unités de valeur à 3,90 euros soit 351 euros. Elle souhaiterait savoir si pour lutter contre ...
Mardi, 07 Juillet 2015
... dédouanement et en matière fiscale, renforcement de la lutte contre la fraude et de la protection des consommateurs, soutien à la compétitivité de notre économie. Dans un environnement international en ...
Mardi, 07 Juillet 2015
... d'impôt octroyées à toute personne physique qui, dans le cadre de la gestion de son patrimoine privé, réalise un investissement forestier, n'ont permis de lutter ...
Mercredi, 17 Juin 2015
12. Vente des petites parcelles forestières
(actu parlementaire/Questions orales sans débat)
... de lutter contre ce fléau du morcellement de nos forêts privées. Un montant forfaitaire de prise en charge des frais de notaire pour les transactions portant sur des parcelles inférieures ou égales à ...
Mardi, 16 Juin 2015
13. maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
(actu parlementaire/Questions écrites)
... la lutte contre l'exclusion, ce projet va au-delà du champ d'habilitation fixé par la loi du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de ...
Mardi, 12 Mai 2015
14. vaccinations - réglementation
(actu parlementaire/Questions écrites)
... les intentions du Gouvernement pour lutter contre ce phénomène inquiétant. Texte de la réponse (publié au JO le 19/01/2016) Construit sur la base des recommandations de Sandrine HUREL, ancienne députée, ...
Mardi, 12 Mai 2015
... des crédits témoigne de la priorité renouvelée accordée à la lutte contre l'exclusion. Cependant, les modalités de financement des ateliers et chantiers d'insertion (ACI) par les crédits du FSE ont effectivement ...
Mardi, 07 Avril 2015
16. entreprises en difficulté - hausse. lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
... suffisantes pour permettre aux entreprises d'investir et de créer de l'emploi. Elle souhaiterait savoir comment le Gouvernement entend lutter contre la perte de rentabilité des entreprises. © Assemblée ...
Mardi, 17 Février 2015
17. Débats sur le gaspillage alimentaire
(Actualités/à l'Assemblée)
... un constat s’impose : il y a urgence à mettre en place des mesures concrètes et pragmatiques pour renforcer la lutte contre le gaspillage alimentaire, complément de l’aide ...
Jeudi, 12 Février 2015
Question n°71895 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 23 Décembre 2014
... : échec dans la lutte contre le chômage, avec un demi-million de chômeurs de plus depuis 2012 ; échec dans la lutte contre la hausse du déficit public puisque pour la première ...
Mercredi, 17 Décembre 2014
... pris avec précaution. Vous ne pouvez pas vous en sortir encore avec des recettes exceptionnelles générées par les mesures de lutte contre la fraude fiscale. Monsieur le ...
Vendredi, 05 Décembre 2014
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