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Recherche de mots-clés conséquences

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1. carte nationale d'identité - délivrance. perspectives.
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°103611 (XIV) Ministère interrogé : Intérieur Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les conséquences pour de nombreuses communes, ...
Mardi, 28 Mars 2017
2. presse - presse spécialisée. tarifs postaux. conséquences.
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°101987 (XIV) Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la ...
Mardi, 17 Janvier 2017
... de concurrence, et notamment concernant la détermination du prix du service, peuvent être signalés par tout opérateur économique qui considérerait en subir les conséquences, auprès des services de la concurrence ...
Mardi, 24 Mai 2016
4. dyslexie et dyspraxie - prise en charge.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... et de la coordination des gestes. Les enfants sont les premiers à rencontrer des difficultés dans le cadre scolaire. Cette pathologie a de graves conséquences sur l'ensemble des apprentissages. Un guide-barème ...
Mardi, 17 Mai 2016
... accepté dans le cadre de la certification pour l'exportation. Elle souhaiterait connaître les conséquences de l'application de ces nouvelles méthodes sur les professionnels de la filière bois et notamment ...
Mardi, 12 Avril 2016
... ont été soulevés par les forestiers qui soulignent notamment que de simples fossés sont aujourd'hui considérés comme des cours d'eau, entraînant ainsi des conséquences considérables pour leur entretien ...
Mardi, 16 Février 2016
Question n°86807 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre du travail, ...
Mardi, 11 Août 2015
Question n°86808 (XIV) Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre du travail, ...
Mardi, 11 Août 2015
Question n°86661 (XIV) Ministère interrogé : Logement, égalité des territoires et ruralité Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la ministre du logement, de l'égalité ...
Mardi, 04 Août 2015
10. plasturgie - perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
... clients. Les conséquences de cette situation sont très préjudiciables pour le secteur tant sur le plan financier que sur l'emploi. Elle souhaite savoir ce que le Gouvernement entend faire pour soutenir ...
Mardi, 21 Juillet 2015
... communes forestières. La DGF des communes forestières a baissé de 4,5 millions d'euros. Les conséquences budgétaires pour les communes concernées sont équivalentes au passage de 10 % à 12 % de frais de ...
Mardi, 23 Juin 2015
... mondiale. Au-delà, ces deux accords ont pour finalité première de mettre un terme à tout ce qui peut constituer une entrave aux libres « commerce et investissement ». Les conséquences pour le secteur agricole ...
Mardi, 16 Juin 2015
... conséquences de l'application de l'article 33 de la loi de finances pour 2015. Il opère un prélèvement de 500 millions d'euros sur le fonds de roulement des CCI régionales et territoriales disposant au ...
Mardi, 26 Mai 2015
14. assainissement - collectivités. compétences. transfert
(actu parlementaire/Questions écrites)
... de communes des compétences eau et assainissement au 1er janvier 2020. Ce transfert de compétences emporte des conséquences, notamment en matière de personnel et de patrimoine. Ainsi, l'ensemble des biens, ...
Mardi, 12 Mai 2015
... national d'histoire naturelle et l'INRA ont récemment rendu le résultat de leurs travaux, et ceux-ci inquiètent les agriculteurs qui craignent de graves conséquences agronomiques et économiques si cette ...
Mardi, 24 Février 2015
16. cession - réforme. conséquences
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°74039 (XIV) Ministère interrogé : Commerce, artisanat, consommation et économie sociale Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès ...
Mardi, 17 Février 2015
... d'avoir des conséquences très lourdes pour la filière « lait cru », en imposant des mesures de gestion sans vérification préalable du caractère effectivement pathogène des souches de STEC éventuellement ...
Mardi, 23 Décembre 2014
Question n°69868 (XIV) Ministère interrogé : Économie, industrie et numérique Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ...
Mardi, 25 Novembre 2014
Question n°68535 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 11 Novembre 2014
Question n°66804 (XIV) Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt Texte de la question Mme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire ...
Mardi, 21 Octobre 2014
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