Marie-Christine DALLOZ
Député du Jura
Accueil
Votre Député
Actualités
Son Portrait
Son Rôle
Son Agenda
La Circonscription
L'Equipe Parlementaire
Permanences Parlementaires
L'Agenda Parlementaire
Visiter l'Assemblée Nationale
Travaux parlementaires
Questions Ecrites
Questions au Gouvernement
Questions Orales sans Débat
Travaux Déposés
Medias
Mur d'images
Portfolio
Vidéos
Contactez-moi
Recherche
Recherche de mots-clés:
Recherche
Tous les mots
N'importe quel mot
Phrase exacte
Classement:
Plus récent en premier
Plus ancien en premier
Les plus populaires
Alphabétique
Section/Catégorie
Recherche uniquement:
Articles
Liens web
Contacts
Catégories
Sections
Fils d'actualités
Commentaires
Recherche de mots-clés
aides
50 résultats trouvés.
Affiche #
5
10
15
20
25
30
50
100
Tous
Page 3 sur 3
41.
conjoints survivants - allocation différentielle de solidarité. extension
(actu parlementaire/Questions écrites)
... à l'exception des
aides
au logement dont il dispose ou auxquelles il peut prétendre dans le cadre de la législation de droit commun, afin de lui assurer un revenu minimum lui permettant de vivre dignement. ...
Mardi, 14 Août 2012
42.
exonération - activités situées en zone de revitalisation rurale. réglementation
(actu parlementaire/Questions écrites)
...
aides
de minimis. © Assemblée Nationale - Cliquez ici pour accéder à la question sur le site de l'Assemblée Nationale ...
Mardi, 14 Août 2012
43.
montant des pensions - revalorisation
(actu parlementaire/Questions écrites)
... les anciens conjoints participant aux travaux et les
aides
familiaux. Ce sont 190 000 pensionnés, soit 11 % du total des retraités non salariés agricoles, qui ont bénéficié en 2011 de ces minimums de pension ...
Mardi, 14 Août 2012
44.
travail clandestin - lutte et prévention
(actu parlementaire/Questions écrites)
... maximale de six mois. En outre, les autorités susceptibles d'octroyer des
aides
publiques en matière d'emploi, de formation professionnelle et de culture, outre la possibilité qu'elles avaient de refuser ...
Mardi, 10 Juillet 2012
45.
politique de l'emploi - contrats aidés. réglementation. emplois saisonniers
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°126159 Ministère interrogé : Travail, emploi et santé Texte de la questionMme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur l'accès aux ...
Mardi, 17 Janvier 2012
46.
électricité - Fonds d'amortissement des charges d'électrification. réforme
(actu parlementaire/Questions écrites)
... « FACE » (Financement des
aides
aux collectivités territoriales pour l?électrification rurale »). Le projet de création d?un Compte d?affectation spécial (CAS) FACE a été présenté au Conseil du FACE le ...
Mardi, 29 Novembre 2011
47.
consommation - tarification sociale. création
(actu parlementaire/Questions écrites)
... de leurs recettes aux fonds départementaux de solidarité pour le logement (FSL) qui se chargent de la distribution des
aides
pour la gestion des impayés. Il n'existe en revanche pas de dispositif préventif. ...
Mardi, 15 Novembre 2011
48.
Mission parlementaire dans le Haut Jura
(Actualités/en Circonscription)
... les
aides
à la création et/ou au maintien d’entreprises, les services publics, sans omettre la formation et l'organisation des filières professionnelles. A Morez, une ...
Samedi, 29 Octobre 2011
49.
scieries - aides de l'État
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°118915 Ministère interrogé : Économie, finances et industrie Texte de la questionMme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ...
Mardi, 04 Octobre 2011
50.
auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°49434 Ministère interrogé : Éducation nationale Texte de la questionMme Marie-Christine Dalloz attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur l'avenir des assistants d'éducation ...
Mardi, 23 Novembre 2010
<<
Début
<
Précédent
1
2
3
Suivant
>
Fin
>>
Rechercher
Mots-Clefs
réforme
projet
réglementation
prévention
retraite
produits
perspectives
prise
services
conséquences
politique
lutte
intervention
réforme.
aides