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Recherche de mots-clés aides

50 résultats trouvés.

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... d’autres pour les plus jeunes. L’accès à ces aides est également disparate. Ainsi dans les pays nordiques, un jeune, même vivant sous le toit de ses parents, peut ...
Mercredi, 26 Avril 2017
... poursuit sa politique de soutien à l'élevage d'équidés, notamment à travers le versement d'aides à la formation, à l'information et à la promotion dans le domaine de l'élevage équin. Un soutien financier ...
Mardi, 22 Novembre 2016
... d’accueil du jeune enfant ; dans les tuyaux, réforme des APL, les aides personnalisées au logement. Par ailleurs, le PLF pour 2017 prévoit une hausse de la dépense ...
Mercredi, 19 Octobre 2016
4. dyslexie et dyspraxie - prise en charge.
(actu parlementaire/Questions écrites)
... prennent en charge des enfants et adolescents handicapés. Composés des mêmes équipes pluridisciplinaires que les établissements (psychologues, médecins, rééducateurs, aides médico-pédagogiques, et, selon ...
Mardi, 17 Mai 2016
... la santé et des droits des femmes sur les aides à la complémentaire santé. La disparité des aides publiques relatives à l'acquisition d'une complémentaire santé est flagrante entre les salariés du secteur ...
Mardi, 26 Janvier 2016
... le service civique, les contrats aidés, les aides au monde agricole, les aides aux migrants, l’aide à l’investissement local sans que les économies prévues pour ...
Mercredi, 14 Octobre 2015
7. agriculteurs - soutien. mesures
(actu parlementaire/Questions écrites)
... de la politique agricole commune afin de réorienter les aides vers l?élevage ou encore la loi relative à la consommation, et la loi d?avenir pour l?agriculture, l?alimentation et la forêt. Le plan de soutien ...
Mardi, 04 Août 2015
8. agriculteurs - soutien. mesures
(actu parlementaire/Questions écrites)
... d'ordre structurel ont également été prises, notamment au travers de la réforme de la politique agricole commune (PAC) afin de réorienter les aides vers l'élevage ou encore en loi relative à la consommation, ...
Mardi, 04 Août 2015
9. agriculteurs - soutien. mesures
(actu parlementaire/Questions écrites)
... et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la crise qui touche l'agriculture française. Le Gouvernement a promis des aides non remboursables d'un montant de 200 millions d'euros. Elles porteront ...
Mardi, 04 Août 2015
10. stations-service - aides. FISAC. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
... sur les aides des professionnels des stations-services. Le Comité professionnel de la distribution de carburants finançait les travaux de modernisation et de diversification des points de vente. À la suite ...
Mardi, 07 Avril 2015
... de l'Etat de 25 millions d'euros du fait de la généralisation du financement des aides au poste à l'ensemble des structures d'insertion par l'activité économique. Dans ce contexte, concernant les ACI, ...
Mardi, 07 Avril 2015
... l'établissement de mars 2015. S'agissant des crédits destinés aux associations sportives, ce sont 128 M? d'aides (contre 132 M? en 2014) qui seront répartis par les délégués territoriaux de l'établissement ...
Mardi, 24 Février 2015
13. PAC - réforme. simplification. perspectives
(actu parlementaire/Questions écrites)
... qui impose son application sur l'ensemble des dossiers de demande d'aides surfaciques en cas d'anomalie avérée. Dans ce cadre, pour les aides reposant sur un engagement pluriannuel, un réexamen de la totalité ...
Mardi, 09 Décembre 2014
... d'améliorer le pouvoir d'achat des retraités agricoles, dans un esprit de justice sociale et d'équité. Ainsi, les collaborateurs d'exploitation ou d'entreprise agricole et les aides familiaux, des femmes ...
Mardi, 25 Novembre 2014
... les mises aux normes des capacités de stockage des effluents, les éleveurs qui ont déjà fait beaucoup d'efforts, bénéficieront des aides prévues par les programmes de développement rural élaborés par les ...
Mardi, 21 Octobre 2014
16. eau - pollutions agricoles. nitrates. politiques communautaires
(actu parlementaire/Questions écrites)
... les mises aux normes des capacités de stockage des effluents, les éleveurs qui ont déjà fait beaucoup d'efforts, bénéficieront des aides prévues par les programmes de développement rural élaborés par les ...
Mardi, 16 Septembre 2014
17. eau - pollutions agricoles. nitrates. politiques communautaires
(actu parlementaire/Questions écrites)
... beaucoup d'efforts, bénéficieront des aides prévues par les programmes de développement rural élaborés par les régions en concertation avec l'État. Les délais de mise en oeuvre et les modalités de ces ...
Mardi, 16 Septembre 2014
18. montant des pensions - revalorisation
(actu parlementaire/Questions écrites)
... de cette loi, publiés au Journal officiel du 17 mai 2014, permettent de concrétiser ces avancées. Les collaborateurs d'exploitation ou d'entreprise agricole et les aides familiaux, des femmes dans leur ...
Mardi, 16 Septembre 2014
19. Agenda de Marie-Christine Dalloz
(Votre Députée/Mon Agenda)
... de la Sainte Barbe, Champagnole 1/12 6h30-10h30 : trajet retour Paris-Bourg en Bresse ; métro-TGV-voiture 10h30-12h : commission n°6 d'installation "aides aux communes" ...
Lundi, 21 Juillet 2014
20. filière bois - revendications
(actu parlementaire/Questions écrites)
... forte du marché européen. Elle souhaiterait savoir s'il entend mettre en cohérence les aides publiques au bois-énergie axées sur la demande avec la ressource réellement disponible et s'il entend prendre ...
Mardi, 15 Avril 2014
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